Séance du 26 avril 2012
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 MARS 2012.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT 2012.
IV. APPROBATION DE LA MODIFICATION DU POS.
V. DESAFFECTATION DE L'ECOLE DES HERAUDS.
VI. SEDI - TRAVAUX SUR RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ELECTRICITE
VII. EXONERATION DES PENALITES DES ENTREPRISES - BATIMENT DES MONTAGNES DE
LANS.
VIII. ONF - MARTELAGE DES COUPES.
IX. DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE.
X. CREATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE - TRANSPORT PAR CABLE
XI. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR avril 2012.pdfSéance du 29 mars 2012
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III.BUDGETS - ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS EXERCICE 2011.
IV.BUDGETS - ADOPTION DES COMPTES DE GESTION EXERCICE 2011.
V. BUDGETS - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2011.
VI.VOTE DU TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES.
VII.SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2012.
VIII.BUDGETS PRIMITIFS 2012.
IX.JARDIN DE VILLE - DEPOT DU PERMIS D'AMENAGER - AUTORISATION DU
MAIRE.
X. POSTE DE SECOURS - DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE - AUTORISATION DU
MAIRE.
XI.EXTENSION ET RENOVATION DU GROUPE SCOLAIRE - EXONERATION DES
PENALITES DES ENTREPRISES.
XII.CONVENTION POUR L'ENREGISTREMENT DES DEMANDES DE LOGEMENTS
LOCATIFS SOCIAUX.
XIII.AVENANT A LA CONVENTION DE TELETRANSMISSION - ACTES.
XIV.DEMANDE DE SUBVENTION - TRAVAUX SYLVICOLES - ONF.
XV.AVENANT A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN AGENT
COMMUNAL.
XVI.APPROBATION DE LA REPARTITION DU FINANCEMENT DE L'OPERATION
COLLECTIVE DE MODERNISATION ET DE L'ARTISANAT.
XVII.TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
Microsoft Word - CR mars 2012.pdfSéance du 23 février 2012
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2012.
III. DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DE L'ISERE - CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DIVERSIFIE.
IV. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ETAT POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE CULTUREL.
V. DEMANDE DE SUBVENTION - CENTRE CULTUREL.
VI. FONDS DE CONCOURS POUR LA REALISATION D'UN COURT DE TENNIS.
VII.AFFOUAGE 2012 - BUDGET BOIS ET FORETS.
VIII.APPROBATION D'UN TARIF COMPLEMENTAIRE SKI ALPIN POUR LA SAISON 2011/2012
IX. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS
Microsoft Word - CR jeudi 23 février 2012 bis.pdfSéance du 26 janvier 2012
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTES-RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX DU 15 ET DU 17
DECEMBRE 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DEMANDE DE SUBVENTION - DOTATION TERRITORIALE 2012.
IV. CRECHE LES TROIS P'TITS TOURS - AVANCE SUR SUBVENTION 2012.
V. OFFICE DE TOURISME - AVANCE SUR SUBVENTION 2012.
VI. REFUS D'ADMISSION EN NON VALEUR.
VII. APPROBATION DES REDEVANCES DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON
COLLECTIF (SPANC).
VIII. APPROBATION DE LA CONVENTION FESTIVAL TRANCE HADRA 2012.
IX. CONVENTION DE VIABILITE HIVERNALE AVEC LE CONSEIL GENERAL DE L'ISERE.
X. TRAVAUX EXECUTES PAR LES SERVICES MUNICIPAUX POUR LE COMPTE DE TIERS -
FRAIS D'INTERVENTION.
XI. APPROBATION AVENANT N° 2 - CHALLENGE VERCORS.
XII. EXPERIMENTATION DE L'ENTRETIEN PROFESSIONNEL.
XIII. CREATION DE POSTES.
XIV. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS
Microsoft Word - CR jeudi 26 janvier 2012 V2.pdfSéance du 27 décembre 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE
2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. PRESENTATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DICRIM.
IV. AVENANT POUR LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - RESEAU DE CHALEUR.
V. TARIF REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT 2012.
VI. DECISION MODIFICATIVE N°6 - BUDGET PRINCIPAL.
VII. AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
2012.
VIII. DEROGATION A L'OBLIGATION DES FONDS DES REGISSEURS.
IX. CESSION DE L'ACTIF - BATIMENT D'ACCUEIL DES MONTAGNES DE LANS.
X. PERSONNEL - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL.
XI. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS
QUESTIONS DIVERSES
POINT SUR LE GROUPE DE TRAVAIL ECOLE DES HERAUDS.
PRESENTATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DICRIM.
Microsoft Word - CR mardi 27 décembre 2011 b.pdfSéance du 15 décembre 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DECISION MODIFICATIVE - BUDGET AEP.
IV. APPROBATION DU RAPPORT D'ACTIVITE 2010 - CCMV.
V. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU MASSIF DU
VERCORS.
VI. ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION.
VII. PERIMETRE DE PROTECTION MODIFIE.
VIII. APPROBATION DE LA MODIFICATION DU SCHEMA D'ASSAINISSEMENT.
IX. APPROBATION DES REDEVANCES COMMUNALES DU SERVICE PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF.
X. ADMISSION EN NON VALEUR - TAXE D'URBANISME.
XI. APPROBATION DE LA CONVENTION SITE PARC MOLIERE SORNIN.
XII. PLAN DE GESTION DES BOISEMENTS DE BERGES.
XIII. REGIE DES REMONTEES MECANIQUES - TARIF PERSONNEL 2011/2012.
XIV. TARIFS SKI ALPIN 2012.
XV. CONTRAT DE PRESTATIONS DE SECOURS 2011/2012.
XVI. DEROGATION A L'OBLIGATION DE DEPOT DE FONDS DES REGISSEURS.
XVII. DOSSIER DE SUBVENTION - ANIMATIONS BIBLIOTHEQUE - CONSEIL GENERAL
DE L'ISERE.
XVIII. DEMANDE DE SUBVENTION - CENTRE CULTUREL.
XIX. PROJET POLITIQUE CULTURELLE DE LA COMMUNE DE LANS EN VERCORS.
XX. AUTORISATION DE MANDATEMENT ANTICIPE DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
2012.
XXI. SUPPRESSION DE POSTES.
XXII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS
QUESTIONS DIVERSES :
Microsoft Word - CR jeudi 15 décembre 2011 b.pdfSEANCE DU 24 NOVEMBRE 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DECISION MODIFICATIVE - BUDGET PRINCIPAL.
IV. CONTRAT D'AFFERMAGE POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC D'EAU
POTABLE - AVENANT N° 1.
V. CONTRAT D'AFFERMAGE POUR L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC
D'ASSAINISSEMENT - AVENANT N° 1.
VI. ACQUISITION DE PARCELLES BOISEES AUX BLANCS.
VII. ACQUISITION DE PARCELLES - DOMAINE DE L'AIGLE.
VIII. ADMISSION EN NON VALEUR.
IX. ARRET DU PROJET DE PLAN LOCAL D'URBANISME ET BILAN DE LA CONCERTATION.
X. TAXE D'AMENAGEMENT - FIXATION DU TAUX.
XI. DEMANDE DE SUBVENTION CENTRE CULTUREL.
XII. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE DE TOURISME - AVENANT N°3.
XIII. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA FEDERATION FRANCAISE DE SPORT
ADAPTE.
XIV. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION DE POSTES.
XV. INDEMNITE DE STAGE.
XVI. INDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE DU TRESOR PUBLIC.
XVII. TARIFS DES FRAIS DE SECOURS - SAISON 2011 / 2012.
XVIII. TOUR DE TABLE.DES DELEGATIONS.
Microsoft Word - CR jeudi 24 novembre 2011 .pdfSEANCE DU 27 OCTOBRE 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DECISIONS MODIFICATIVES DES BUDGETS.
IV. PROMESSE DE VENTE - TERRAIN DE LA ZONE D'ACTIVITES.
V. SUBVENTION - COOPERATIVE SCOLAIRE - ECOLE DU VILLAGE.
VI. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'OFFICE DE TOURISME.
VII. CONVENTION D'AUTORISATION DE TRAVAUX ET SERVITUDE DE PASSAGE - VOIES
DOUCES INTERCOMMUNALES.
VIII. PERSONNEL COMMUNAL - CREATION DE POSTE.
IX. DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - REGIE POUR L'EXPLOITATION DE LA
CHAUFFERIE BOIS A FENAT.
X. QUESTIONS DIVERSES.
XI. TOUR DE TABLE.DES DELEGATIONS.
Au
CR jeudi 27 octobre 2011.pdfSEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. COMMISSION CCMV SUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES -
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT.
IV. FONDS DE MUTUALISATION REGIONAL - CINEMA NUMERIQUE.
V. CRITERES D'ECO CONDITIONNALITE POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE
CULTUREL.
VI. TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE - FIXATION DU COEFFICIENT
MULTIPLICATEUR UNIQUE.
VII. DECISION MODIFICATIVE - BUDGET PRINCIPAL
VIII. REMISE GRACIEUSE SUR PENALITES DE RETARD.
IX. TAXE ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEURS.
X. CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DIVERSIFIE DU MASSIF DU VERCORS - AVENANT
N°1.
XI. CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TROIS P'TITS TOURS - AVENANT
N°1.
XII. ACQUISITION DE PARCELLE.
XIII. ACHAT D'UN VEHICULE.
XIV. PROMESSE DE VENTE - TERRAIN DE LA FUTURE ZONE D'ACTIVITES.
XV. PERSONNEL COMMUNAL - CREATIONS DE POSTES.
XVI. PERSONNEL COMMUNAL - AUGMENTATION DE TEMPS DE TRAVAIL.
XVII. MOTION POUR LE MAINTIEN DU FINANCEMENT DE LA FORMATION DES AGENTS
TERRITORIAUX.
XVIII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR jeudi 29 septembre 2011.pdfSéance du 28 juillet 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LES AMIS DE L'AGRICULTURE
D'ANTAN.
IV. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION P'TIT SOLEIL.
V. SUBVENTION AU SYNDICAT AGRICOLE.
VI. AVIS SUR LE SCHEMA DEPARTEMENTAL DE COOPERATION INTERCOMMUNALE.
VII. APPROBATION DES TARIFS DE SKI NORDIQUE POUR LA SAISON 2011/2012.
VIII. PROMESSE DE VENTE - TERRAIN DE LA FUTURE ZONE D'ACTIVITES.
IX. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
Microsoft Word - CR jeudi 28 juillet 2011.pdfSéance du 17 juin 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. RAPPORT ANNUEL 2010 DU DELEGATAIRE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT.
IV. SENATORIALES - ELECTIONS DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX.
V. PROMESSE DE VENTE - TERRAIN DE LA FUTURE ZONE D'ACTIVITES.
VI. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ETAT POUR LA CONSTRUCTION
D'UN CENTRE CULTUREL.
VII. SUBVENTION A L'OFFICE DE TOURISME - MANIFESTATION EXCEPTIONNELLE.
VIII. APPROBATION DES TARIFS ALPINS POUR LA SAISON 2011/2012.
IX. MODIFICATION DES REGLEMENTS INTERIEURS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET
DE L'ACCUEIL DE LOISIRS.
X. MODIFICATION DU PROJET EDUCATIF ENFANCE JEUNESSE.
XI. APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE SYNDICAT APICOLE DAUPHINOIS.
XII. PERSONNEL - REGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIERE CULTURELLE.
XIII. MAINTIEN DU SIALMO EN TANT QUE SYNDICAT INTERCOMMUNAL.
XIV. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR du 17 juin 2011Séance du 26 mai 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DECISIONS MODIFICATIVES - BUDGET n°2 - BUDGET AEP n°1.
IV. TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON VALEUR.
V. CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DIVERSIFIE DU MASSIF DU VERCORS - DEMANDE DE
SUBVENTION.
VI. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE - AUDIT MPT DES 4 MONTAGNES.
VII. PERSONNEL - CREATIONS DE POSTES.
VIII. APPROBATION DE LA CONVENTION NFESTIVAL TRANCE HADRA 2011.
IX. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR du 26 mai 2011Séance du 27 avril 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DES COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011 ET DU 21 AVRIL 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE CENTRE CULTUREL.
IV. CENTRE CULTUREL - DEPOT DE PERMIS DE CONSTRUIRE - AUTORISATION DU MAIRE.
V. APPROBATION DE LA CONVENTION ETOIL.ORG AVEC LA PREFECTURE.
VI. MODIFICATION - PLAN PLURIANNUEL DE GESTION DES BOISEMENTS DES BERGES.
VII. ONF - COUPE DE BOIS - TERRASSE BATIMENT D'ACCUEIL MONTAGNES DE LANS.
VIII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR 27 avril 2011Séance du 21 avril 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. BUDGET REGIE DES REMONTEES MECANIQUES - ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION DE L'EXERCICE 2010.
IV. BUDGET PRIMITIF - REGIE DES REMONTEES MECANIQUES 2011.
V. BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1.
VI. SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) - BUDGET PRIMITIF 2011.
VII. APPROBATION D'UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU PERSONNEL.
VIII. CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA C. A. F.
IX. C. C. M. V. - RATIONALISATION DE LA CARTE DE L'INTERCOMMUNALITE RELATIVE A LA LOI DU 16 DECEMBRE 2010.
X. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR 21 avril 2011Séance du 31 mars 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. BUDGETS - ADOPTION DES COMPTES ADMINISTRATIFS EXERCICE 2010.
IV. BUDGETS - ADOPTION DES COMPTES DE GESTION EXERCICE 2010.
V. BUDGETS - AFFECTATION DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2010.
VI. VOTE DU TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES.
VII. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2011.
VIII. BUDGETS PRIMITIFS 2011.
IX. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL.
X. DEMANDE DE SUBVENTIONS - DOTATION TERRITORIALE 2011.
XI. BUDGET PRINCIPAL - REMISE GRACIEUSE SUR PENALITES DE RETARD.
XII. TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT.
XIII. FIXATION DES TARIFS DE LA PASSERELLE.
XIV. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE - CCMV.
XV. CONVENTION AVEC LE SDIS RELATIVE A LA DISPONIBILITE DES SAPEURS POMPIERS VOLONTAIRES.
XVI. BAIL ACCA - AUTORISATION.
XVII. PERSONNEL - CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES AVEC LE CDG 38.
XVIII. CREATION D'UN SPANC.
XIX. INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA MISE A DISPOSITION D'UN MEMBRE DU PERSONNEL COMMUNAL.
XX. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR 31 mars 2011Séance du 24 février 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA CONSTRUCTION DU CENTRE CULTUREL.
IV. CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE SERVICE ALSH.
V. MODIFICATION DU NOMBRE DE DELEGUES AU SEIN DU CCAS.
VI. AFFOUAGE 2011 - BUDGET BOIS ET FORETS.
VII. APPROBATION DES COUPES VENDUES - BUDGET BOIS ET FORETS.
VIII. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR 24 février 2011Séance du 27 janvier 2011
ORDRE DU JOUR :
I. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2011.
II. COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
III. PERSONNEL MAIRIE - CREATION DE POSTE.
IV. PERSONNEL REGIE DES REMONTEES MECANIQUES - MISE EN ACTIVITE PARTIELLE REDUITE OU DE LONGUE DUREE.
V. DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX A LA COMMISSION ENFANCE JEUNESSE DE LA CCMV.
VI. APPROBATION DE L'INDEMNITE DE CONSEIL DU COMPTABLE DU TRESOR PUBLIC.
VII. APPROBATION SUR L'EXTENSION DES HORAIRES DU MARCHE DU SAMEDI.
VIII. REFECTION SALLE DES FETES - DEPOT DE DECLARATION PREALABLE - AUTORISATION DU MAIRE.
IX. APPROBATION D'UNE CONVENTION - CHALLENGE VERCORS 2011.
X. APPROBATION DU VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR LE CHAMPIONNAT DU MONDE SPORT ADAPTE.
XI. APPROBATION D'UN CONTRAT D'APPROVISIONNEMENT BOIS FACONNES AVEC L'ONF.
XII. ACQUISITION PARCELLES BOISEES - LE PEUIL - BLANC GONNET.
XIII. APPROBATION DE LA PARTICIPATION A LA STATION D'EPURATION DE FENAT.
XIV. CHOIX DU CABINET A MAITRISE D'OUVRAGE CENTRE CULTUREL.
XV. TOUR DE TABLE DES DELEGATIONS.
CR 27 janvier 2011
